Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L77 LOFT SEPTANTE SEPT
M. Christophe Porquet

Numéro de dépôt :
3988310
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
L77 LOFT SEPTANTE SEPT de Christophe Porquet

Présentation de la marque L77 LOFT SEPTANTE SEPT

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par monsieur Christophe Porquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L77 LOFT SEPTANTE SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Christophe Porquet domicilié(e) 9 avenue du château - 7700 - Mouscron - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Porquet domicilié(e) 9 avenue du château - 7700 - Mouscron - Belgique.

La marque L77 LOFT SEPTANTE SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L77 LOFT SEPTANTE SEPT est expirée depuis le 7 mars 2023.

Christophe Porquet a également déposé les autres marques suivantes : Les Pot's


M. Christophe Porquet - 9 avenue du château - 7700 - Mouscron - Belgique


M. Christophe Porquet - 9 avenue du château - 7700 - Mouscron - Belgique


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.